Mentions légales de Sainte Radégonde

Ce site est le site de la mairie de Sainte Radégonde. Il permet notamment la consultations d'informations sur les domaines d'activités, les services et les prestations proposés par la mairie de Sainte Radégonde.

Toute reproduction totale ou partielle est interdite sans l'accord écrit du Maire de Sainte Radégonde. Pour toutes informations, questions ou commentaires vous pouvez passer par le formulaire de contact.

L'information contenue dans ces pages n'est fournie qu'à titre informatif. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la "mairie de Sainte Radégonde", notamment sa responsabilité, au regard de l'ensemble du contenu des autres ressources directes ou indirectes.

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse émanant de notre part. Toute utilisation non expressément autorisée par la société ou contrevenant aux dispositions mentionnées ci-dessus est constructive de contrefaçon pénalement sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle. Tous droits réservés.

En date du 25 mai 2018, le nouveau Règlement Général sur la Protection des Données, ou "RGPD", est entré en application. Votre adresse email peut être utilisée pour échanger avec vous mais également pour vous informer. Si vous ne souhaitez plus être tenu au courant, vous pouvez vous désinscrire.

Il suffit de m’envoyer un email à : sainte-radegonde@departement86.fr

Vos coordonnées restent confidentielles et ne sont en aucun cas partagées avec d’autres entreprises.